Eduquer à la vie sociale, former intellectuellement et épanouir chacun, telles sont, valorisées par une optique chrétienne, les principales raisons d'être du collège.
Pour atteindre ces objectifs, il faut que, dans notre communauté, "tous se préoccupent de tous". Mais vers cet idéal, on ne chemine pas sans efforts et le nécessaire "règlement d'ordre d'intérieur" impose des exigences dont le respect spontané favorise le progrès de chacun et la bonne atmosphère générale.
Ce règlement se base sur les valeurs suivantes :
• le respect d'autrui qui est une forme de l'amour de notre prochain,
• le sens des responsabilités qui amène à une prise de conscience de nos responsabilités et au non-conformisme qui
consiste à se conduire plutôt qu'à se laisser conduire.
Le règlement ci-après codifie certains éléments indispensables, mais le respect volontaire des valeurs précédentes doit établir une ambiance sereine et même joyeuse qui permet la réalisation de nos objectifs.
Toute demande d'inscription d'un élève émane des parents, de la personne investie de l'autorité
parentale ou de l'élève lui-même s'il est majeur.
En cas d'empêchement, l'élève s'il est majeur ou, s'il est mineur,
ses parents ou la personne investie de l'autorité parentale peut, par écrit, mandater une tierce personne pour introduire
la demande d'inscription en son nom pour autant que la personne mandatée ne soit pas membre du personnel de
l'établissement scolaire concerné par l'inscription. Le cas échéant, cette procuration peut concerner simultanément
plusieurs élèves si ceux-ci sont frère(s), sœur(s) ou résident sous le même toit. Dans le courant d'une même année
scolaire, une même personne ne peut être mandatée qu'une seule fois pour introduire une demande d'inscription auprès d'un
établissement scolaire.
La demande d'inscription est introduite auprès de la direction de l'établissement.
Les demandes concernant le premier degré du secondaire doivent être introduites au plus tôt à partir de la date fixée par le Gouvernement (voir ci-dessous) et au plus tard le premier jour ouvrable du mois de septembre.
Pour des raisons exceptionnelles et motivées, soumises à l'appréciation du chef d'établissement,
l'inscription peut être introduite jusqu'au 30 septembre. Au-delà de cette date, seul le Ministre peut accorder une
dérogation à l'élève qui, pour des raisons exceptionnelles et motivées, n'est pas régulièrement inscrit dans un
établissement d'enseignement.
Avant la demande d'inscription, l'élève et ses parents ont pu prendre connaissance des
documents suivants :
1. le projet éducatif et le projet pédagogique du Pouvoir organisateur,
2. le projet d'établissement,
3. le règlement des études,
4. le règlement d'ordre intérieur.
Ces documents peuvent être retirés au secrétariat de l'école ou exportés à partir de son site internet
En signant leur demande d'inscription, les parents et les élèves acceptent le projet éducatif et
pédagogique, le projet d'établissement, le règlement des études et le règlement d'ordre intérieur et y adhèrent
intégralement.
La demande d'inscription devient nulle et non avenue si l'élève ne peut être admis comme élève régulier
au moment de son entrée dans l'école.
Nul n'est admis comme élève régulier s'il ne satisfait pas aux conditions fixées
par les dispositions légales, décrétales et réglementaires.
L'élève n'acquiert la qualité d'élève régulier inscrit
dans l'établissement que lorsque son dossier administratif est complet et qu'il s'est acquitté, s'il échet, du droit
d'inscription spécifique pour certains élèves et étudiants étrangers, dont le montant est fixé conformément aux
dispositions légales, décrétales et réglementaires en la matière.
Les parents de l'élève s'il est mineur, ou lui-même s'il est majeur, par le seul fait de la fréquentation de l'école
s'engagent à s'acquitter des frais scolaires assumés par l'établissement au profit des élèves et dont le montant peut
être réclamé dans le respect des dispositions décrétales en la matière.
Pour une inscription au premier degré du secondaire, voir notre page inscription en première
Pour une inscription dans les autres degrés, les demandes d'inscription sont introduites lors d'une réunion globale d'information organisée fin mai dont la date précise est transmise via le site du collège. Après examen du dossier scolaire et du choix exprimé, et dans la mesure des places jugées disponibles par la direction, l'inscription peut devenir effective.
Pour toute inscription, les documents à fournir sont :
• la photocopie recto-verso de la carte d'identité de l'élève,
• pour une entrée en 1ère : le certificat d'études de base (document original, signé par l'élève) et les résultats des
examens cantonaux ou diocésains si l'école les organise,
• pour tous : les bulletins des deux dernières années comportant l'avis final du conseil de classe,
pour les élèves de nationalité étrangère ou ayant poursuivi leurs études à l'étranger, des documents spécifiques seront à
fournir pour valider l'inscription. Les renseignements complémentaires peuvent être obtenus au secrétariat de l'école.
La reconduction des inscriptions
Dans les limites du respect des échéances fixées pour la reconduction de son inscription, en particulier
concernant le choix des options, l'élève inscrit régulièrement le demeure jusqu'à la fin de sa scolarité, sauf,
• lorsque l'exclusion de l'élève est prononcée, dans le respect des procédures légales, au plus tard le 5 septembre,
• lorsque les parents ont fait part, dans un courrier au chef d'établissement, de leur décision de retirer l'enfant de
l'établissement,
• lorsque l'élève n'est pas présent le jour de la rentrée scolaire, sans justification écrite,
• lorsque l'élève a atteint l'âge de 18 ans ; dans ce cas l'élève doit se réinscrire annuellement et cette inscription
est subordonnée à la condition qu'il signe un contrat lors d'une entrevue avec le directeur.
Composition des classes et choix d'options
Aucune demande de changement de classe ou de groupe ne sera acceptée au delà du 1er septembre.
La non-remise du choix d'option définitif avant le 6 juillet sera considérée comme une renonciation à l'inscription de la
part des parents. De même, les parents de tout élève redoublant ou devant effectuer une troisième année dans le 1er degré
devront confirmer l'inscription pour cette même date, faute de quoi l'élève sera considéré comme désinscrit. Aucun
changement d'option ne peut être garanti au delà du 6 juillet.
Au cas où les parents et/ou l'élève ont un comportement marquant le refus d'adhérer aux différents projets et règlements,
le Pouvoir organisateur se réserve le droit de refuser la réinscription de l'élève l'année scolaire suivante, et cela
dans le respect de la procédure légale.
L'inscription concrétise un contrat entre l'élève, ses parents et l'école. Ce contrat reconnaît à l'élève ainsi qu'à ses parents des droits et des obligations.
L'élève est tenu de participer à tous les cours et activités pédagogiques. Toute
dispense éventuelle, pour autant qu'elle soit recevable légalement, ne peut être accordée que par la direction après
demande dûment justifiée.
L'application aux études est un des principaux devoirs des élèves.
Sous la conduite et le contrôle des professeurs, les élèves tiennent un journal de classe mentionnant,
de façon succincte mais complète, d'une part l'objet de chaque cours et d'autre part, toutes les tâches qui leur sont
imposées à domicile et le matériel nécessaire aux prochains cours. Le journal de classe mentionne l'horaire des cours et
les activités pédagogiques et parascolaires.
La Commission d'homologation doit pouvoir constater que le programme des
cours a effectivement été suivi et que l'élève a réellement poursuivi ses études avec fruit. Les pièces justificatives
nécessaires à l'exercice du contrôle de la Commission d'homologation, en particulier le journal de classe, les cahiers,
les contrôles et travaux écrits, tels que devoirs, compositions et exercices faits en classe ou à domicile, doivent être
conservés par l'élève avec le plus grand soin jusqu'à l'homologation du certificat
L'élève qui n'est pas en ordre lors
d'une vérification de ces documents peut être, après un avertissement, sanctionné par une retenue.
L'élève qui arrive en retard se présente chez l'éducateur de degré muni de son journal de classe dans
lequel son retard sera noté. Cette note permet à l'élève de rentrer en classe.
Un élève qui arrive en retard lors d'un contrôle est susceptible de devoir le présenter le jour-même, pendant le temps de
midi ou à l'étude de 16h15.
L'élève qui arrive trois fois en retard en cours de trimestre est convoqué trois fois à 08h00 au secrétariat du degré. En
cas de récidive, une retenue peut être infligée. L'élève peut aussi être sanctionné dans le cas de plusieurs retards
pendant la journée.
Toute absence doit être justifiée. Les seuls motifs d'absence légitimes sont les suivants :
• l'indisposition ou la maladie de l'élève,
• le décès d'un parent ou d'un allié de l'élève jusqu'au 4e degré,
• certains cas de force majeure ou certaines circonstances exceptionnelles appréciées par le chef d'établissement.
Pour toute absence, même d'un demi-jour, les parents ou l'élève majeur préviennent l'école le plus tôt possible. Ils
signalent le motif de l'absence et donnent la date probable de la reprise des cours.
Ils sont tenus de fournir spontanément au secrétariat de degré une justification écrite de l'absence (même d'un demi
jour), signée et datée, le jour du retour à l'école.
Les absences pour maladie de trois jours ou plus seront justifiées par un certificat médical. Celui-ci sera envoyé à
l'école dans les huit jours qui suivent le premier jour de l'absence ou lors de la reprise.
L'absence à une seule période de cours correspond à une absence à un demi-jour de cours.
Au delà de 8 demi-jours d'absence au cours de la même année scolaire, l'élève est tenu de produire un
certificat médical pour toute absence ultérieure.
Si les justificatifs font défaut dans les délais fixés, l'absence est considérée comme non justifiée et sanctionnée comme
telle.
Toute absence pour d'autres motifs sera considérée comme non justifiée. Ainsi seront considérées comme non justifiées,
les absences pour convenance personnelle (permis de conduire, fêtes ne figurant pas au calendrier fixé par la Communauté
française, etc.)
Aucune permission n'est accordée pour anticiper ou prolonger des congés scolaires; de telles absences
sont assimilées à des absences injustifiées. Par conséquent, toute absence, même d'un demi-jour à la veille ou le
endemain d'un congé doit être couverte par un certificat médical.
Les sorties non autorisées et les absences injustifiées sont considérées comme des fautes graves.
Toute absence injustifiée peut être sanctionnée par un travail d'intérêt général, une retenue ou un renvoi, selon la
gravité des faits.
Seule la maladie, attestée par une communication téléphonique et confirmée par un certificat médical remis le jour de la
reprise, est acceptée comme motif d'absence le dernier jour ouvrable avant un contrôle (matin et/ou après-midi) ou le
jour d'un contrôle.
En cas d'absence justifiée lors d'un bilan ou d'un contrôle, l'élève se présente spontanément chez le professeur concerné
et s'informe de la date de la récupération éventuelle.
Dans le même esprit, tout travail doit être remis à l'échéance prévue et, en cas d'absence, dès le retour à l'école, sauf
en cas d'avis médical contraire.
Si ces procédures ne sont pas respectées, le contrôle ou le travail est considéré comme nul et côté "très insuffisant"
dans l'échelle d'évaluation.
Tout élève qui se présente à l'école est apte à suivre tous les cours.
Lors de circonstances exceptionnelles, les professeurs d'éducation physique peuvent exempter les élèves d'un cours à leur
demande ou à celle de leurs parents. L'élève, muni de son équipement, se présente chez le professeur qui voit avec lui
les dispositions précises à prendre.
Une dispense pour le cours d'éducation physique doit être justifiée, par un certificat médical d'un trimestre maximum. En
aucun cas, l'élève dispensé ou exempté n'est autorisé à quitter l'école.
Conformément aux directives, les élèves dispensés ou exemptés restent sous la responsabilité du professeur et font un
travail écrit. Ce travail est décidé de commun accord avec le professeur et fera l'objet d'une évaluation, à chaque cours
dans la majorité des cas, et au moins une fois par trimestre.
Toute infraction en cette matière peut être sanctionnée par un travail, une retenue ou un renvoi selon la gravité des
faits.
Temps des cours
L'horaire des élèves est noté au journal de classe et signé par les parents. L'élève doit les prévenir quand un
changement d'horaire a lieu.
Les périodes de cours sont de 50 minutes. Aucun élève ne peut se dispenser d'y assister.
Aux intercours, les élèves qui doivent changer de local circulent calmement, les autres restent dans leur local et veillent à
respecter les activités se déroulant dans les locaux proches.
En cas d'absence inopinée d'un professeur, un élève prévient le secrétariat du degré. Sauf autorisation expresse, les élèves n'entrent
jamais dans un local de cours en l'absence d'un professeur.
Les élèves dont le professeur est absent doivent se rendre dans le local désigné par le secrétariat du degré.
A la fin de chaque cours, avant de quitter le local, les élèves veillent à :
• effacer le tableau ;
• ramasser les papiers ;
• remettre chaises et bancs en place,
• éteindre la lumière et fermer les fenêtres.
En fin de journée, selon l'horaire affiché, les élèves retournent les chaises sur les bancs.
Sauf avis contraire des parents, notifié sur les documents du dossier de début d'année, les élèves de 5e et 6e années peuvent, avec
l'autorisation préalable du directeur ou du coordonnateur, rentrer à leur domicile lorsqu'un ou plusieurs cours sont
exceptionnellement suspendus.
En aucun cas, l'élève ne quitte l'école durant le temps scolaire sans avoir reçu préalablement l'autorisation écrite du
secrétariat.
Un accord téléphonique entre parents et enfant n'est pas suffisant.
Toute infraction à un de ces différents points peut être sanctionnée par un travail d'intérêt général, une retenue ou un renvoi selon
la gravité des faits.
Récréations
Les élèves sont invités à prendre ces moments de détente en plein air, dans les cours de récréation et jardins.
Temps de midi
Le temps de midi est le temps du repas, de la détente et des rencontres. Il est aussi l'occasion de participer à des
activités culturelles ou sportives, de réaliser des recherches en bibliothèque ou à la salle multimédia, de suivre des rattrapages ou
des activités de soutien.
Le repas de midi se prend aux restaurants du collège. Toutefois, lorsque le temps le permet, les élèves peuvent consommer leur pique
nique sur les cours arrière. Bien entendu, chacun aura à cœur de maintenir les lieux parfaitement propres et donc de faire usage des
poubelles en respectant les consignes en matière de collecte sélective des déchets.
Les élèves non autorisés à rentrer à la maison pendant le temps de midi ne peuvent sortir de l'enceinte du collège. Aucune dérogation
ne sera accordée pour les classes de 1e et 2e. Seuls, le directeur et le coordonnateur de degré peuvent donner une permission de
sortie aux élèves de 3e, 4e, 5e et 6e moyennant une décharge écrite des parents.
L'élève qui sort pendant le temps de midi et qui ne rentre pas à son domicile n'est pas couvert par l'assurance de l'école, même s'il
a une carte de sortie délivrée par l'école à la demande des parents. Un comportement irréprochable est exigé aux alentours de
l'école.
En aucun cas, un élève non porteur d'une autorisation de sortie ne quitte l'école durant le temps de midi sans autorisation préalable.
Salle des professeurs
Son accès est strictement interdit aux élèves.
Tout élève qui ne respecte pas les points sus-mentionnés peut être privé de carte de sortie et/ou sanctionné par un travail d'intérêt
général, une retenue ou un renvoi selon la gravité des faits.
Une tenue et une attitude discrètes, convenables et correctes, en adéquation avec l'activité scolaire,
sont exigées.
discrètes : elles expriment une idée de simplicité et évitent l'étalage et le snobisme,
convenables : elles impliquent l'hygiène corporelle, des vêtements propres et non provocants,
correctes : elles doivent exprimer une idée d'adaptation au temps scolaire qui n'est pas un temps de vacances.
Par exemple, ni trainings, ni tenues de plage, ni ventres exhibés, ni sous-vêtements visibles, etc.
Dans les bâtiments, les élèves ne mangent (collations, tartines, fruits, chewing-gum…) ou ne boivent (canettes, bouteilles…) ni en
classe, ni dans les couloirs. Ils ne se couchent pas dans les couloirs.
L'élève qui ne respecte pas ces dispositions peut se voir exclu d'un cours et, après avoir prévenu les parents, il peut être renvoyé
chez lui pour changer de tenue si nécessaire. Il peut être sanctionné par un travail d'intérêt général ou une retenue.
L'école n'est pas seulement un lieu où s'acquierent des savoirs, elle est aussi un lieu où se poursuit l'éducation à
la vie sociale.
Ceci implique de la part de tous une attitude d'attention, d'écoute et de respect.
Il est également exigé de la part de l'élève et de ses parents une loyauté envers l'éthique de l'établissement fondée sur la religion
catholique, telle que définie par le projet éducatif et le projet d'établissement. Tout discours, toute tenue (par exemple, le port du
voile) ou toute attitude manifestant de manière militante , l'adhésion à une autre religion que la religion catholique n'est pas
compatible avec le projet éducatif de l'école. L'adhésion à une autre religion ou à tout autre courant philosophique doit rester
compatible avec le caractère chrétien de l'établissement.
Tout élève ou tout parent qui ne respecte pas l'éthique de l'école s'exclut de fait et, à défaut de changer d'attitude, contraint le
Pouvoir organisateur du Collège à prononcer l'exclusion définitive.
Toute violence verbale ou physique ainsi que toute incitation à la violence sont considérées comme des fautes graves et peuvent être
sanctionnées par un travail d'intérêt général, par une retenue, ou par un renvoi selon la gravité des faits.
Les élèves veillent à la correction de leur langage, tant dans leurs rapports avec les professeurs et le personnel du
collège, qu'à l'égard de leurs condisciples. En toute circonstance, au collège et en dehors du collège, les élèves respectent les
règles de bienséance. Dans cette optique, l'apport de tout objet de nature à perturber le fonctionnement des cours ou à provoquer
l'insécurité est prohibé.
L'élève peut être sanctionné par un travail d'intérêt général, par une retenue, ou par un renvoi selon la gravité des faits.
L'usage des téléphones portables (GSM) et des baladeurs (Ipod, MP3,...) est interdit à l'intérieur des bâtiments.
Il en va de même pour les activités extra muros durant le temps scolaire. A l'extérieur des bâtiments, pendant les récréations ou les temps de midi,
il est déconseillé de les utiliser. Par ailleurs, pour respecter le droit à l'image, il est formellement interdit de photographier ou de filmer dans
l'enceinte de l'école sans autorisation spéciale.
En cas d'usage du baladeur ou du GSM, ou en cas de sonnerie intempestive de ce dernier, dans les moments non autorisés, le baladeur ou
le GSM sera confisqué jusqu'à l'exécution complète de la sanction. Celle-ci peut être un travail d'intérêt général, une retenue ou un
renvoi selon la gravité des faits.
Le tabac est une drogue nuisible à la santé et l'école se doit de décourager cette pratique. Les élèves ne peuvent
donc fumer ni dans l'enceinte du collège ni devant celui-ci.
Dans un même ordre d'idée, il est interdit d'introduire ou de consommer de l'alcool ainsi que toute autre drogue dans
le cadre scolaire.
Se présenter à l'école sous l'influence d'une substance interdite est une faute grave.
Tout élève qui ne respecte pas ces exigences ou qui empêche un cours de fonctionner correctement peut être sanctionné par un travail
d'intérêt général, une retenue ou un renvoi selon la gravité des faits.
Toute forme de fraude est un manque de respect de soi et d'autrui. Elle est prohibée. La tricherie ou la tentative de
tricherie entraîne l'annulation du travail qui sera côté TI (c.-à-d. "très insuffisant" dans l'échelle
d'évaluation) et sera sanctionnée au minimum par une retenue.
• Le respect des biens d'autrui est une des bases de la vie en société. Les élèves doivent
respecter l'équipement et le matériel du collège, tout comme les biens de leurs condisciples ou d'autres personnes. Les dommages
causés doivent être réparés et s'ils sont perpétrés volontairement, les délits sont sanctionnés sévèrement.
Les élèves respectent les espaces verts du collège et contribuent à maintenir dans un état accueillant les lieux de travail et de
détente. Ils ne jettent les papiers et autres détritus que dans les poubelles en suivant les consignes en matière de collecte
sélective des déchets. Afin d'aider le personnel d'entretien à la fin de la dernière heure de cours de la journée, les élèves déposent
leur chaise sur le bureau et ramassent les papiers.
• Propreté des locaux : chacun contribuera à la propreté et à l'ordre des lieux qu'il fréquente. Il est interdit de manger ou de boire dans les classes, les préaux et couloirs.
• Détérioration, vol : ils entraînent la responsabilité de celui qui en est l'auteur. Il est demandé aux élèves de ne pas apporter de vêtements ou d'objets de valeur. L'école décline toute responsabilité en cas de perte, de vol ou de dommage matériel causé à autrui.
• Les locaux spécialisés (atelier d'art, bibliothèque, labos de sciences, salle d'informatique, salle de gymnastique, centre multimédia, etc.) utilisent un matériel coûteux, souvent fragile, parfois dangereux. Il est impératif d'y respecter les consignes d'utilisation et de sécurité.
• Le respect des personnes et des biens est exigé également sur le chemin de l'école.
En cas de non respect de ces dispositions, l'élève peut être sanctionné par un travail d'intérêt général, par une retenue, ou par un renvoi, selon la gravité des faits. Tout élève jugé responsable d'un dommage doit rembourser les frais ou en assurer la réparation.
Les élèves empruntent le chemin le plus direct entre leur domicile et le collège. Ils ne s'attardent pas en rue, en
particulier devant les entrées du collège. Une assurance spéciale couvre les élèves pour les accidents survenant sur le chemin le plus
court entre le collège et le domicile. En tout état de cause, les élèves doivent se conformer aux prescriptions du Code de la route
(par exemple, respecter le sens interdit avenue Charle-Albert). Le collège invite les élèves à une attitude réfléchie concernant la
circulation. Trop d'accidents handicapent ou détruisent des vies humaines. Le collège recommande, outre le respect des règles de
circulation, la plus grande vigilance sur les routes.
Pour des raisons sociales et de sécurité, l'usage d'une voiture ou d'une moto pour se rendre au collège ne peut être encouragée.
Les élèves ne sont pas autorisés à garer leur voiture dans les parkings se trouvant dans l'enceinte du collège.
Les cyclistes et vélomotoristes mettent pied à terre et conduisent leur vélo ou leur moto à la main dès qu'ils sont
dans l'enceinte du collège. Les vélos et les motos sont rangés aux emplacements spécialement prévus.
Les élèves veillent à quitter immédiatement ces emplacements.
Le collège n'assume aucune responsabilité quant aux vols, déprédations ou détériorations qui pourraient survenir.
En cas d'accident, il est impératif de prévenir le secrétariat de l'école dans les 24 heures, faute de quoi l'assurance pourrait
refuser d'intervenir.
La responsabilité du collège n'est pas engagée pour toute activité non autorisée par le directeur.
Tout accident, quelle qu'en soit la nature, dont est victime un élève dans le cadre de l'activité scolaire doit être
signalé dans les meilleurs délais au secrétariat de l'école.
Le Pouvoir organisateur a souscrit différents contrats :
1. une assurance "Responsabilité civile" qui couvre les dommages corporels ou matériels causés à des tiers par une faute
• du Pouvoir organisateur,
• de la direction ou du personnel de l'établissement,
• des élèves.
2. une assurance "Frais médicaux" qui, en cas d'accident, rembourse les frais médicaux après intervention de la mutuelle.
L'assurance "Responsabilité civile" ne couvre que les activités scolaires et parascolaires. Les assurances "Frais médicaux" et
"individuelle" complémentaires couvrent les activités scolaires et parascolaires ainsi que les accidents sur le chemin de l'école,
c'est-à-dire le chemin habituel entre l'établissement scolaire et le domicile ou la résidence. La responsabilité civile que les élèves
pourraient encourir sur le chemin de l'école est normalement couverte par une assurance responsabilité civile familiale des parents.
Il est à noter que les vêtements déchirés, les bris de lunettes, etc... ne sont pas couverts par la compagnie d'assurances du collège,
qui limite son intervention aux dommages corporels.
Les sanctions peuvent prendre différentes formes.
Pour les manquements à l'intérieur des cours, le professeur peut être amené à prendre certaines mesures : contrôle supplémentaire sur
une matière non suffisamment étudiée, travail à domicile complémentaire, approfondissement d'un travail bâclé, remarques écrites dans
le journal de classe, le bulletin,… à l'intention des parents,... exclusion temporaire du cours,…
L'élève exclu temporairement d'un cours par le professeur doit se présenter immédiatement au secrétariat du degré ou, à défaut, à la
permanence, muni de son journal de classe et doit le présenter au professeur concerné à la fin du cours. De même, l'élève doit
spontanément faire vérifier, par l'éducateur, la signature du document ad hoc.
Dans ce dernier cas ainsi que pour les problèmes ne pouvant être résolus dans le cadre normal du cours, les sanctions sont prises par
le coordonnateur du degré, ou par le directeur adjoint ou le directeur selon la gravité. Les sanctions habituellement envisagées
sont :
• le travail d'intérêt général particulièrement adapté dans le cas d'un manque de respect aux personnes et/ou aux biens;
• la retenue de 1, 2 ou 4 heures (le mercredi après-midi, à l'étude du soir ou de midi, un jour où les cours sont suspendus) pendant
laquelle l'élève doit réaliser un travail déterminé;
• le renvoi (ou l'exclusion) :
• temporaire des cours avec ou non présence obligatoire à l'école, et travaux à fournir au retour;
• définitif (ou l'exclusion définitive).
L'accumulation de trois retenues ou travaux d'intérêt général ou l'absence à une retenue peut entraîner un renvoi temporaire de
l'élève.
Le chef d'établissement peut appliquer une sanction d'exclusion temporaire de l'école ou d'un cours. L'exclusion temporaire ne peut,
dans le courant d'une même année scolaire, excéder 12 demi-journées. A la demande du chef d'établissement, le Ministre peut y déroger
dans des circonstances exceptionnelles.
Le renvoi définitif
Conformément aux prescrits légaux, un élève régulièrement inscrit dans un établissement d'enseignement subventionné peut en être exclu
définitivement si les faits dont il s'est rendu coupable
• portent atteinte à l'intégrité physique, psychologique ou morale d'un membre du personnel ou d'un élève,
• concernent un trafic de drogue, un racket ou une possession d'armes,
• compromettent l'organisation ou la bonne marche de l'établissement ou lui font subir un préjudice matériel ou moral grave.
Les sanctions d'exclusion définitive et de refus de réinscription sont prononcées par le Pouvoir organisateur ou son délégué,
conformément à la procédure légale.
Préalablement à toute exclusion définitive ou en cas de refus de réinscription, le chef d'établissement convoquera l'élève, et ses
parents ou la personne responsable s'il est mineur, par lettre recommandée avec accusé de réception. Cette audition aura lieu au plus
tôt le 4e jour ouvrable qui suit la notification de la convocation envoyée par recommandé.
La convocation reprend les griefs formulés à l'encontre de l'élève et indique les possibilités d'accès au dossier disciplinaire.
Lors de l'entretien, l'élève et/ou ses parents ou la personne responsable peuvent se faire assister par un conseil.
Si l'élève et/ou ses parents ou la personne responsable ne donnent pas suite à la convocation, un procès-verbal de carence est établi
et la procédure disciplinaire peut suivre normalement son cours.
Préalablement à toute exclusion définitive, le chef d'établissement prend l'avis du conseil de classe ou de tout organe qui en tient
lieu.
La lettre recommandée fera mention de la possibilité de recours contre la décision du chef d'établissement si celui-ci est délégué par
le Pouvoir organisateur en matière d'exclusion.
La lettre recommandée qui signifie l'exclusion définitive sort ses effets le troisième jour ouvrable qui suit la date de son
expédition.
Les parents ou la personne responsable s'il est mineur, l'élève s'il est majeur, disposent d'un droit de recours à l'encontre de la
décision prononcée par le délégué du Pouvoir organisateur devant le Conseil d'administration du Pouvoir organisateur.
Sous peine de nullité, ce recours sera introduit par lettre recommandée adressée au Pouvoir organisateur dans les dix jours ouvrables
qui suivent la notification de la décision d'exclusion définitive.
Le recours n'est pas suspensif de l'application de la sanction.
Si la gravité des faits le justifie, le chef d'établissement peut décider d'écarter l'élève provisoirement de l'établissement pendant
la durée de la procédure d'exclusion définitive. Cette mesure d'écartement provisoire, qui ne constitue pas une sanction, est
confirmée à l'élève majeur ou aux parents de l'élève mineur dans la lettre de convocation visée ci-dessus.
Le refus de réinscription pour l'année scolaire suivante est traité comme une exclusion définitive.
Toute vente, quelle qu'elle soit, est interdite dans l'école. Une dérogation ne peut être accordée que par la
direction.
L'infraction peut être sanctionnée par la confiscation des objets proposés à la vente et les parents en sont informés.
Toute personne qui souhaite afficher une information ou distribuer un tract doit demander au préalable l'autorisation
à la direction ou à la personne responsable du panneau d'affichage.
La classe est le cadre quotidien dans lequel les élèves et les enseignants passent la majeure partie de leur journée et de leur année.
L'affichage dans la classe doit pouvoir s'inscrire dans une optique éducative et de respect. Ne seront donc autorisées que les
illustrations qui décorent vraiment leur cadre de vie tout en étant en adéquation avec l'activité d'apprendre ou qui mettent en
lumière la solidarité humaine, l'art, le Beau en général.
Tout élève qui ne respecte pas ces exigences peut être sanctionné par la confiscation de l'objet et/ou par une retenue ou un renvoi
selon la gravité des faits.
Service de santé scolaire : Centre de santé Saint-Hubert
avenue Alfred Solvay, 2b
1170 Watermael-Boitsfort
L'inspection médicale scolaire oblige les élèves à subir un examen médical préventif dans le cadre d'un centre agréé.
Les parents qui le souhaitent peuvent assister à l'examen médical dont la date leur sera annoncée.
Un bilan santé et un dépistage de la tuberculose, qui se fait par l'application d'une épreuve de sensibilité à la tuberculine, sont
prévus pour certaines classes déterminées par le Centre de santé.
Tous les élèves peuvent bénéficier d'examens sélectifs (à leur propre demande, à celle de leurs parents, de leurs professeurs ou du
Centre P.M.S).
Centre Psycho-Médico-Social : Centre P.M.S
Clos Chapelle aux Champs, 30 bte 3048
1200 Bruxelles
Le Centre P.M.S. met à la disposition des élèves et des parents un psychologue, un assistant social, une infirmière formés au
dépistage et au diagnostic des problèmes psychologiques et pédagogiques.
Il aide les élèves et les parents à clarifier les problèmes qui se posent dans le cas de difficultés scolaires, de difficultés
psychologiques et pour le choix d'une orientation d'études.
Il répond à toutes les questions sur simple demande formulée aux responsables
• soit en téléphonant au Centre P.M.S.
• soit en venant aux permanences organisées à l'école.
Toute consultation ou examen est gratuit.
Le secrétariat de l'école se tient à la disposition des parents pour leur donner des précisions concernant ces divers domaines.
Le règlement d'ordre intérieur peut être modifié par le Pouvoir organisateur. Toutefois, à la demande d'au moins quinze professeurs, celui-ci serait tenu d'engager une discussion sur le sujet.
Collège Saint-Hubert Avenue Charle-Albert, 9 1170 Bruxelles tel : 02 660 19 40 info@collegesaint-hubert.be